Délibération 2013.07.139 : Société publique locale d’aménagement » GrandAngoulême Mobilités Aménagement » : approbation des statuts modifiés
Délibération 2013.07.140 : Electromobilité : orientations en matière de développement de l’autopartage et des points de charge pour véhicules électriques
Délibération 2013.07.141 : Extension du magasin CASTORAMA d’Angoulême : protocole d’accord avec le GrandAngoulême
Délibération 2013.07.142 : Semaine de la mobilité 2013 : participation aux journées des transports publics
Délibération 2013.07.143 : Transports urbains : vente de sept autobus standards au titre de l’année 2013
Délibération 2013.07.144 : Transports Urbains : convention d’organisation pour le transport scolaire sur le territoire communautaire entre le GrandAngoulême et la commune de Gond-Pontouvre
Délibération 2013.07.145 : ORU Ma Campagne, Basseau Grande Garenne, Champ de Manoeuvre – Convention pluriannuelle relative à l’opération de renouvellement urbain du GrandAngoulême : avenant n°6 et avenants n°5
Délibération 2013.07.146 : Zone d’emploi de Recoux à Soyaux – Cession de parcelles de voirie à MM. PUYZILLOU et LEMOINE : annulation de la délibération n°72 du 7 juin 2012 et modification de la délibération n°13 du 2 février 2013
Délibération 2013.07.147 : Zone d’emploi de Recoux à Soyaux – Cession de parcelles à M. PUYZILLOU : modification de la délibération n°178 du 3 novembre 2011
Délibération 2013.07.148 : Camping Communautaire : demande de remboursement pour la réservation d’un emplacement
