Délibération 2013.07.150 : Multi-accueil Les Poussins : convention de prestation de service avec la Caisse d’allocations familiales
Délibération 2013.07.151 : Contrat de ville 2014/2020 : engagement du GrandAngoulême dans la politique de la ville
Délibération 2013.07.152 : Plan de lutte contre le frelon asiatique – Convention de partenariat avec le Département de la Charente et participation financière du GrandAngoulême
Délibération 2013.07.153 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif – Année 2012
Délibération 2013.07.154 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif – année 2012
Délibération 2013.07.155 : Commune de SAINT YRIEIX – Impasse des Rouyères : vente d ‘une parcelle à M. et Mme BERNUCHON
Délibération 2013.07.157 : Rapport annuel sur le prix et qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés – année 2012
Délibération 2013.07.158 : Contrat de reprise des aciers issus des mâchefers de l’UIOM de La Couronne avec la société SITA SUD OUEST : avenant n°1
