Délibération 2013.09.126.B : Travaux de remise en état des abords de plusieurs ouvrages d’eau potable et d’assainissement – Lot n°1 « Renouvellement des clôtures d’ouvrages » : avenant n°3
Délibération 2013.09.127.B : Création d’un pôle d’arts plastiques – Lot n°5 « étanchéité » : avenant n°1
Délibération 2013.09.128.B : Création d’un pôle d’arts plastiques – Lot n°6 « menuiseries extérieures – serrurerie » : avenant n°3
Délibération 2013.09.129.B : Création d’un pôle d’arts plastiques – Lot n°11 « peinture » : avenant n°1
Délibération 2013.09.130.B : Création d’un pôle d’arts plastiques – Lot n°12 « Electricité » : avenant n°3
Délibération 2013.09.131.B : Pôle d’échanges multimodal (PEM) – Demandes de subventions : modification du plan de financement prévisionnel
Délibération 2013.09.132.B : Bâtiment n°5 du Village d’Entreprises Les Molines à Angoulême – Société NEOTECH : résiliation du bail commercial
Délibération 2013.09.133.B : Bâtiment n°6 ZAC des Seguins – Ribéreaux – Commune de Ruelle sur Touvre : signature d’une convention d’occupation précaire avec la société SAMA PRODUCTIONS
