Délibération 2014.12.266 : Création d’un pôle d’économie sociale et solidaire : adoption des orientations et des pistes d’actions pour le GrandAngoulême
Délibération 2014.12.267 : Réseau Informatisé de Lecture Publique : prorogation de l’ensemble des conventions des communes membres
Délibération 2014.12.268 : Participations et subventions 2015 : versement avant le vote du budget primitif
Délibération 2014.12.271 : Convention de mise à disposition individuelle d’un agent auprès de la ville d’Angoulême
Délibération 2014.12.272 : Conventions de mise à disposition de service entre la communauté d’agglomération et la ville d’Angoulême : avenants ayant pour objet le terme anticipé de la mise à disposition de certains emplois de direction
Délibération 2014.12.273 : Attribution d’une subvention complémentaire au comité d’action sociale – exercice 2014
Délibération 2014.12.274 : Participations et subventions 2015 : versement avant le vote du budget primitif (CAS)
Délibération 2014.12.275 : Dépenses d’investissement : autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement
