Délibération 2015.10.350 : Passerelle du pôle d’échanges multimodal – Déclaration de projet suite à l’enquête publique liée au code de l’environnement
Délibération 2015.10.351 : Transport en commun en site propre (TCSP) : proposition d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux
Délibération 2015.10.352 : EPF Poitou-Charentes – Déclaration d’utilité publique « Réserves foncières » Schéma de cohérence et de programmation urbaine Angoulême : approbation du dossier et soutien à la démarche
Délibération 2015.10.353 : Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes : approbation de la convention projet « BEL AIR GRAND FONT » à Angoulême
Délibération 2015.10.354 : Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes : approbation de la convention projet « PETUREAU » à Soyaux
Délibération 2015.10.355 : Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes (EPF PC) : approbation de l’avenant n°3 à la convention projet « QUARTIER GARE 2017 » d’Angoulême
Délibération 2015.10.356 : Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes : approbation de la convention d’objectifs 2015-2020
Délibération 2015.10.357 : ORU Basseau Grande Garenne : avenant n°6 à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine de GrandAngoulême sur le quartier de Basseau Grande Garenne à Angoulême
Délibération 2015.10.358 : ORU Champ de Manoeuvre : avenant n° 6 à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine de GrandAngoulême sur le quartier du Champ de Manoeuvre à Soyaux
Délibération 2015.10.359 : Programme National pour la Rénovation Urbaine (PNRU 2) – Programme d’Intérêt Régional (PrIR) : validation du projet de protocole de préfiguration
