Délibération 2016.03.097 : FSE Convention de subvention globale 2007-2013 : modification de la programmation 2014
Délibération 2016.03.098 : Multi-accueil Les Poussins : partenariat de gestion avec l’association Crèche pour tous
Délibération 2016.03.099 : Multi-accueil Les Poussins : modification du règlement de fonctionnement sur les conditions d’accès
Délibération 2016.03.100 : Attribution de subventions dans le cadre de l’appel à projets PLIE pour 2016
Délibération 2016.03.101 : Contrat de Ville : programmation des actions et attribution des subventions pour l’année 2016
Délibération 2016.03.102 : Appel à Projets Economie Sociale et Solidaire 2015 : attribution des subventions aux lauréats
Délibération 2016.03.104 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Régie Urbaine (ARU)
Délibération 2016.03.105 : Camping communautaire du plan d’eau : modification de la grille tarifaire 2016
Délibération 2016.03.106 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés – année 2014
