Délibération 2016.03.107 : Règlement de collecte : modification de la dotation de sacs jaunes aux usagers particuliers suite aux extensions des consignes de tri des emballages
Délibération 2016.03.108 : Expérimentation sur l’extension des consignes de tri à tous les emballages plastiques : avenant au contrat avec Eco-Emballages
Délibération 2016.03.109 : Désaffectation et déclassement du château d’eau « Roc Bariller » – Commune de Fléac
Délibération 2016.03.111 : Coopération avec le Mali : convention 2016-2018 triennale de partenariat avec la ville de Ségou, la ville d’Angoulême et le comité de jumelage d’Angoulême
Délibération 2016.03.112 : Centre technique des déchets ménagers de Frégeneuil : adoption du programme
Délibération 2016.03.113 : Gestion du Stand de Tir des Trois Chênes à Angoulême – Adoption du principe de gestion déléguée et lancement d’une procédure d’attribution d’un contrat de concession
Délibération 2016.03.114 : Gestion du Stand de Tir des Trois Chênes à Angoulême : élection des membres de la commission d’ouverture des plis
Délibération 2016.03.115 : Adhésion au Conseil en architecture, urbanisme et Environnement de la Charente
Délibération 2016.03.116 : Adhésion au Centre régional des énergies renouvelables (CRER) au titre du territoire
