Délibération 2016.06.186 : Rencontre Nationale de la Bande Dessinée (septembre 2016) – attribution d’une subvention à la CIBDI
Délibération 2016.06.187 : Camping du Plan d’Eau : demande de remboursement de l’AS Chanceaux Gymnastique
Délibération 2016.06.189 : Nautilis : conventions de partenariat avec la société SOLI’ENT et le réseau CEZAM pour la vente de produits Nautilis auprès de leurs adhérents (COS, CAS, CE, Amicales, TPE et PME)
Délibération 2016.06.190 : Attribution de subventions à l’association « Les Jardiniers Charentais » pour l’année 2016
Délibération 2016.06.191 : Attribution d’une subvention à l’association « Charente Nature » pour l’année 2016
Délibération 2016.06.192 : Cession de la parcelle supportant le château d’eau désaffecté « Roc Bariller » – Commune de Fléac
Délibération 2016.06.193 : Ouvrages publics de l’eau potable : tarifs et conventions type d’occupation temporaire du domaine public pour installations radiotéléphoniques pour les opérateurs et pour les autres structures (hors opérateurs de radiotéléphonie)
Délibération 2016.06.195 : Convention relative à la mise en oeuvre de l’Investissement Territorial Intégré (ITI) sur le territoire de la communauté d’agglomération de GrandAngoulême
