Délibération 2016.12.415 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement de l’aménagement de la RN 141 (AP n°24 – Budget Principal)
Délibération 2016.12.416 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement délestage de la station de Gond Pontouvre vers la station de Frégeneuil(AP n°2 – Budget annexe Assainissement)
Délibération 2016.12.417 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement du centre de tri (AP n° 1 – Budget annexe Déchets Ménagers)
Délibération 2016.12.418 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement des colonnes enterrées (AP n° 3 – Budget annexe Déchets Ménagers)
Délibération 2016.12.419 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement Déchetterie de Brébonzat (AP n° 4 – Budget annexe Déchets Ménagers)
Délibération 2016.12.420 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement Centre de traitement des sacs noirs (AP n° 5 – Budget Annexe Déchets Ménagers)
Délibération 2016.12.421 : Clôture de l’autorisation de programme et des crédits de paiement Quai de transfert des sacs jaunes (AP n° 6 – Budget Annexe Déchets Ménagers)
Délibération 2016.12.422 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement Centre Technique des Déchets Ménagers (AP n° 7 – Budget Annexe Déchets Ménagers)
Délibération 2016.12.423 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement de l’usine de Touvre (AP n°1 – Budget annexe Eau potable)
Délibération 2016.12.424 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement de la maison des mobilités (AP n°2 – Budget annexe transport en commun)
