Délibération 2017.02.087 : Commission intercommunale d’accessibilité : désignation des conseillers communautaires
Délibération 2017.02.088 : Service public de mobilité et de transports collectifs de GrandAngoulême : évolution des grilles tarifaires du service de transports collectifs STGA et du service Mobili’cycle
Délibération 2017.02.089 : Service public de mobilité et de transports collectifs de GrandAngoulême – Service de transports collectifs Réseau Vert : harmonisation tarifaire
Délibération 2017.02.090 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au syndicat mixte d’alimentation en eau potable et en assainissement (SMAEPA) de la Région de Châteauneuf sur Charente
Délibération 2017.02.091 : Désignation des conseillers communautaires au syndicat départemental d’électricité et de gaz de la Charente (SDEG 16)
Délibération 2017.02.092 : Désignations des représentants de GrandAngoulême dans les organismes extérieurs
Délibération 2017.02.093 : Désignation des représentants de GrandAngoulême aux conseils d’administration des collèges, lycées et établissements d’éducation spéciale du territoire
Délibération 2017.02.095 : Désignation des conseillers communautaires appelés à siéger dans les commissions thématiques – Modification de la délibération n° 39 du 19 janvier 2017
Délibération 2017.02.096 : Election des membres de la commission d’ouverture des plis en matière de contrats de concession
