Délibération 2019.10.283 : Club sportif Soyaux Angoulême XV Charente (SA XV PRO) : action de valorisation et de promotion du territoire et réalisation de missions favorisant la cohésion sociale
Délibération 2019.10.284 : Propreté des zones industrielles confrontées aux déchets des routiers stationnés
Délibération 2019.10.287 : Ludopark : approbation du règlement intérieur, des tarifs et des conventions de partenariat
Délibération 2019.10.288 : Désignation des conseillers communautaires appelés à siéger dans les commissions thématiques : modification de la délibération n°39 du 19 janvier 2017
Délibération 2019.10.289 : Biodiversité : Attribution d’une subvention à la commune de Mouthiers-sur-Boème pour la réalisation du festival « Mouthiers fête la Biodiversité »
Délibération 2019.10.290 : Rapport annuel du délégataire de service public assainissement – Année 2018 : AGUR sur la commune de Roullet St Estephe
Délibération 2019.10.291 : Rapport annuel du délégataire de service public assainissement – Année 2018 : VEOLIA sur le secteur de l’ex CDC Braconne Charente
