Délibération 2019.10.292 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif eaux usées de GrandAngouleme – Année 2018
Délibération 2019.10.293 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif de grandAngoulême – année 2018
Délibération 2019.10.294 : Convention d’occupation du domaine public – passerelle de télérelève – station de Chamarande – CHAMPNIERS
Délibération 2019.10.296 : Médiation sociale : convention pour le développement de la médiation sociale dans l’espace public avec l’association OMEGA
Délibération 2019.10.297 : Contrat d’obligation de service public des transports urbains confié à la SPL STGA – Rapport annuel – Année 2018
Délibération 2019.10.298 : Délégation de service public pour le réseau de transports confié à Citram pour la ligne Réseau Vert : rapport annuel du délégataire – Année 2018
Délibération 2019.10.299 : Politique cyclable : attribution d’un fonds de concours à la ville d’Angoulême
Délibération 2019.10.301 : Mandats spéciaux – Délégation du conseil au Pésident pour accorder des mandats spéciaux aux élus communautaires hors Union européenne : conditions et modalités de prise en charge des frais de missions dans le cadre de ce mandat
