Délibération 2019.12.328 : Agenda d’accessibilité programmé de transport de GrandAngoulême : demande de prorogation des délais d’exécution
Délibération 2019.12.329 : Société Publique Locale « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » (SPL GAMA) : compte rendu annuel à la collectivité mandante pour la réalisation de deux lignes de Bus à Haut Niveau de Service – Année 2018
Délibération 2019.12.331 : Politique cyclable : attribution d’un fonds de concours à la commune de Fléac
Délibération 2019.12.332 : Politique cyclable :attribution d’un fond de concours à la commune de L’Isle d’Espagnac
Délibération 2019.12.333 : Convention d’affrètement réciproque entre la Région Nouvelle-Aquitaine et GrandAngoulême pour le transport d’élèves
Délibération 2019.12.334 : Convention de transfert de la compétence Transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Communauté d’agglomération de GrandAngoulême
Délibération 2019.12.335 : Convention entre la Région Nouvelle-Aquitaine et GrandAngoulême pour les élèves du ressort de la Région en correspondance depuis les services de transports publics régionaux vers les services de transports publics de l’EPCI
