Délibération 2021.02.009 : Centre équestre de la Tourette : avenant n° 6 à la convention de délégation de service public
Délibération 2021.02.011 : Rapport annuel d’activité 2019 – Contrat d’obligation de service public avec la SPL STGA
Délibération 2021.02.012 : Rapport annuel des mandataires de GrandAngoulême, administrateurs de la SPL STGA – Année 2019
Délibération 2021.02.013 : Politique cyclable : ajustement du dispositif de fonds de concours de GrandAngoulême pour l’aménagement d’itinéraires cyclables
Délibération 2021.02.014 : Politique cyclable : aménagements cyclables avenue Jean Mermoz à L’Isle d’Espagnac, avenant de prolongation de la convention de financement
Délibération 2021.02.015 : Politique cyclable : attribution d’un fonds de concours à la commune de La Couronne pour l’aménagement de la route du Jonco – secteur 2
Délibération 2021.02.016 : Délégation de service public pour le réseau de transports confié à Citram pour la ligne Réseau Vert : rapport annuel du délégataire Année 2019