Délibération 2022.07.116 : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême : approbation de la modification simplifiée n°3
Délibération 2022.07.117 : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême : prescription de la révision allégée n°1
Délibération 2022.07.118 : Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Roullet-Saint-Estèphe : bilan de la concertation et arrêt de la révision allégée n°1
Délibération 2022.07.119 : Lancement de la procédure d’élaboration du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information du Demandeur
Délibération 2022.07.120 : Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de renouvellement Urbain (OPAH RU) d’Angoulême : avenant n°1
Délibération 2022.07.121 : PLIE : attribution d’une subvention au Centre d’Informations des Droits des Femmes et des Familles pour la réalisation d’ateliers de mobilisation
Délibération 2022.07.123 : Conventions annuelles du Parcours d’éducation artistique et culturelle (PEAC)
Délibération 2022.07.124 : FIBD : attribution d’une subvention complémentaire pour l’édition 2022 – Avenant n°1
