Délibération 2022.10.130.B : OPH : garantie d’emprunt pour la réalisation de 4 logements (2 PLUS et 2 PLAI), opération « 154 route d’Anais » sur la commune de Jauldes.
Délibération 2022.10.131.B : OPH : garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 5 logements (5 PLUS), opération « 154 route d’Anais » sur la commune de Jauldes.
Délibération 2022.10.132.B : Demande de subvention pour la réalisation dans le cadre Cartéclima d’un schéma directeur des réseaux de chaleur sur l’agglomération
Délibération 2022.10.133.B : Convention de prestation de service « Accompagnement Santé Partagé en crèche »
Délibération 2022.10.134.B : Forum professionnel des acteurs et partenaires Jeunesse du territoire de GrandAngoulême : demande du subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de la Charente
Délibération 2022.10.135.B : Relais Petite Enfance (Rpe) communautaires : modification des règlements de fonctionnement
Délibération 2022.10.136.B : Réalisation d’une passerelle piétonne non couverte au lieu dit de l’Isle du Champ Bréchaud sur la commune d’Angoulême: Validation du programme
Délibération 2022.10.137.B : Réalisation d’un point réceptif « Club House » au stade d’athlétisme de GrandAngoulême – Approbation du programme fonctionnel
