Délibération 2023.12.203 : Rapport annuel des administrateurs représentant GrandAngoulême au conseil d’administration de la SEMEA – Exercice 2022
Délibération 2023.12.204 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif eaux usées de GrandAngoulême – Année 2022
Délibération 2023.12.205 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif de GrandAngoulême – Année 2022
Délibération 2023.12.206 : Convention de maîtrise d’ouvrage unique pour les travaux de réseaux d’eaux usées voie nord Rochine à Gond-Pontouvre dans le cadre des travaux d’aménagement
Délibération 2023.12.207 : Convention de prise en charge d’une partie des travaux de réseaux d’eaux pluviales pour le projet d’EHPAD sur la commune de Champniers