Délibération 2026.01.14B : OPH de l’Angoumois : Garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 5 logements (5 PLUS), opération « 4-6 rue du Petit Maure » sur la commune d’Angoulême
Délibération 2026.01.15B : Protocole d’accord transactionnel pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel causé au véhicule d’un tiers sur le parking du pôle d’échanges multimodal de la gare de La Couronne
Délibération 2026.01.16B : Protocole d’accord transactionnel pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel causé au véhicule d’un tiers dans la zone artisanale des Brandeaux à Puymoyen
Délibération 2026.01.17B : Convention cadre de partenariat 2026-2028 avec ATMO Nouvelle-Aquitaine : adhésion
Délibération 2026.01.18B : Aménagement du projet BHNS de GrandAngoulême phase 2.2 – Station Franquin – Attribution des lots n°01 (VRD) et n°03 (éclairage public)
Délibération 2026.01.19B : Fourniture et services pour le traitement des nuisibles – 2 lots : modification de la délibération n°145B du 15 septembre 2025
