Délibération 2026.02.008 : Taxe sur les infrastructures de transport de longue distance (TEIT-LD) : répartition du produit perçu au titre de l’exercice 2024
Délibération 2026.02.011 : Modalités de prise en charge des frais de déplacements du personnel communautaire et collaborateurs occasionnels
Délibération 2026.02.012 : Direction des ressources humaines : attribution d’une subvention au comité d’action sociale pour 2026
Délibération 2026.02.014 : Instauration du dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour l’édification des clôtures sur l’intégralité du territoire de GrandAngoulême
Délibération 2026.02.015 : Décision sur les projets de création de huit périmètres délimités des abords (PDA) sur les communes d’Angoulême, Bouëx, Dirac, Fléac, Nersac, Saint-Saturnin et Touvre suite à l’enquête publique unique
Délibération 2026.02.016 : Contrat pour la Réussite de la Transition Ecologique (CRTE) du territoire de GrandAngoulême : avenant n°2
Délibération 2026.02.017 : Attribution de subventions culturelles 2026 – Projets culturels à portée nationale : Théâtre d’Angoulême et Festival du film francophone
