Délibération 2026.06.217 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Syndicat Mixte ouvert Nouvelle-Aquitaine mobilités : Comité syndical – Comité de Bassin Vienne-Charente
Délibération 2026.06.218 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême à l’association Un plus Bio
Délibération 2026.06.219 : Modification des représentants de GrandAngoulême aux régies de l’Espace Carat et de la salle de spectacles La Nef
Délibération 2026.06.220 : Fixation de la rémunération des dirigeants des sociétés publiques locales (SPL)
Délibération 2026.06.222 : Elections professionnelles : instances de dialogue social – comité social territorial et formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
Délibération 2026.06.223 : Convention d’adhésion-projet pour la maîtrise foncière des emprises nécessaires à la réalisation de la voie douce et de la coulée verte entre le département de la Charente, GrandAngoulême et l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine – avenant n°6
Délibération 2026.06.224 : Convention d’occupation temporaire du domaine public – réservoir Les Galants – La Couronne – Orange
Délibération 2026.06.225 : Charente numérique : Remboursement des charges d’exploitation du réseau pour les années 2021 à 2024
Délibération 2026.06.226 : Règlement d’intervention de GrandAngoulême dans le cadre de sa politique de soutien au parc privé – modification n°4
