D̩lib̩ration 2026.06.222 : Elections professionnelles : instances de dialogue social Рcomit̩ social territorial et formation sp̩cialis̩e en mati̬re de sant̩, de s̩curit̩ et de conditions de travail
Délibération 2026.06.223 : Convention d’adhésion-projet pour la maîtrise foncière des emprises nécessaires à la réalisation de la voie douce et de la coulée verte entre le département de la Charente, GrandAngoulême et l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine – avenant n°6
Délibération 2026.06.224 : Convention d’occupation temporaire du domaine public – réservoir Les Galants – La Couronne – Orange
Délibération 2026.06.225 : Charente numérique : Remboursement des charges d’exploitation du réseau pour les années 2021 à 2024
Délibération 2026.06.226 : Règlement d’intervention de GrandAngoulême dans le cadre de sa politique de soutien au parc privé – modification n°4
Délibération 2026.06.227 : Office Public de l’Habitat (OPH) de l’Angoumois: composition du conseil d’administration
Délibération 2026.06.228 : Office Public de l’Habitat (OPH) de l’Angoumois: désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d’administration
Délibération 2026.06.229 : Participation de GrandAngoulême au fonctionnement de l’Association Départementale d’Information sur le Logement (ADIL 16) pour l’année 2026
Délibération 2026.06.230 : Convention de partenariat Territoires d’Industrie Angoulême – Cognac pour la période 2026-2028
