Délibération 2026.09.143B : Suivi des pesticides dans l’air par ATMO : demande de subvention fonds vert (mesure PCAET)
Délibération 2026.09.144B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques lies aux travaux du bus à haut niveau de service
Délibération 2026.09.145B : Forum professionnel des partenaires et acteurs jeunesse du territoire de GrandAngoulême 2026 : demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de la Charente
Délibération 2026.09.147B : ZAC des Montagnes Ouest – Traité de concession d’aménagement avec la SAEML Territoires Charente : avenant n°7
Délibération 2026.09.148B : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la réalisation de 9 logements (7 PLUS et 2 PLAI), opération « Grande Rue » sur la commune de Nersac
Délibération 2026.09.149B : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la réalisation de 3 logements en PLAI, opération « Grande Rue » sur la commune de Nersac
