Délibération 2007.03.119 : ORU Ma Campagne – Basseau Grande Garenne – Champ de Manoeuvre : mission d’Ordonnancement Pilotage Coordination Urbain (OPCU) – Demande de cofinancement
Délibération 2007.03.118 : ORU Ma Campagne – Basseau Grande Garenne – Champ de Manoeuvre : mission d’ordonnancement pilotage coordination urbain (OPCU) : appel d’offres ouvert
Délibération 2007.03.117 : ORU Champ de Manoeuvre : étude portant sur la résidentialisation du secteur Est du Champ de Manoeuvre – Ville de Soyaux : avenant n° 1
Délibération 2007.03.116 : ORU Basseau Grande Garenne : modification de la délibération n° 338 du 26 octobre 2006 relative à la participation financière à l’opération du centre commercial sous maitrise d’ouvrage EPARECA
Délibération 2007.03.115 : Direction des politiques solidaires et de l’aménagement du territoire : attribution des subventions et participations aux associations 2007 et réinscriptions 2006
Délibération 2007.03.114 : Reprise du stock de matériel de la régie communautaire eau potable par la SEMEA
Délibération 2007.03.113 : Incinération de déchets à l’UIOM de la Couronne : modification de la délibération n° 401 du 14 décembre 2006 et approbation des nouveaux tarifs
Délibération 2007.03.112 : Exploitation de l’usine d’incinération des ordures ménagères de La Couronne : avenant n°5
Délibération 2007.03.111 : Acquisition de composteurs individuels et bio-seaux : appel d’offres ouvert
Délibération 2007.03.110 : Tarifs d’occupation du domaine public affecté au service public de l’eau potable : modification de la délibération n° 389 du 14 décembre 2006
