Délibération 2024.09.132 : Désignation des représentants de GrandAngoulême dans les structures externes (SMAC, SDEG 16, SPL STGA, OTPA)
Délibération 2024.09.131 : Débat du Projet d’aménagement et de développement durables du PLUi valant plan de mobilité
Délibération 2024.09.130 : Arrêt du Schéma de cohérence territoriale valant Plan climat air énergie territorial
Délibération 2024.09.134B : NOALIS : garantie d’emprunt pour la réalisation de de 21 logements (4 PLUS, 7 PLAI et 10 PLS), opération « Les Sablons DEF » sur la commune de Gond-Pontouvre
Délibération 2024.09.133B : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la réalisation de 3 logements (1 PLUS, 1 PLAI et 1 PLS), opération « rue Lucie Aubrac » sur la commune de Saint-Yrieix-sur-Charente
Délibération 2024.09.132B : Crèche Multi-Accueil – Prolongation du bail civil avec le bailleur SCI BUREAUX DES MONTS : avenant n°1
Délibération 2024.09.131B : Parc tertiaire du Grand Girac – Krysalide – Plot n°1 – Convention d’occupation précaire avec la société INMAC WSTORE : avenant n°1