Délibération 2024.06.113 : Adoption du rapport de l’atlas de la biodiversité intercommunale 2021-2024
Délibération 2024.06.112 : Etude de préfiguration d’une grappe de petits parcs photovoltaïques : Convention de partenariat avec Enercoop
Délibération 2024.06.111 : Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) 2024-2029 de GrandAngoulême – Approbation du projet
Délibération 2024.06.110 : Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) d’Angoulême : demande rectificative de modification n°1
Délibération 2024.06.109 : Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) d’Angoulême Modification n°2 : Avis
Délibération 2024.06.108 : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel Révision allégée n°2 : Approbation
Délibération 2024.06.107 : Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Balzac – Modification simplifiée n°1: Décision de non soumission à évaluation environnementale
Délibération 2024.06.106 : Attribution d’une subvention au Centre d’information des droits des femmes et des familles (CIDFF) pour la réalisation d’un cycle d’ateliers de mobilisation – Année 2024
Délibération 2024.06.105 : Convention réalisation pour la requalification du site SNPE sur la commune d’Angoulême avec l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine
Délibération 2024.06.104 : Schéma de développement économique de GrandAngoulême et règlement d’intervention des aides économiques en conformité avec le Schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation-SRDEII
