Délibération 2012.03. 38.B : Association Cuisines du Monde : Exonération des loyers 2012 pour l’occupation du bâtiment « Corsaire » à Angoulême et du bar-restaurant à Nautilis
Délibération 2012.03.037 : Dispositif fuites accidentelles d’eau potable après compteur applicable aux usagers du service public : commune de Mornac
Délibération 2012.03. 37.B : Transports urbains – Renouvellement du système de vidéo-protection dans les bus : appel d’offres restreint
Délibération 2012.03.036 : Conseil en énergie partagé : approbation de la convention type avec les communes du GrandAngoulême
Délibération 2012.03. 36.B : ORU Ma Campagne, Basseau Grande Garenne et Champ de Manoeuvre : mission OPC urbain (OPCU) dans le cadre de la mise en oeuvre des projets ORU sur les communes d’Angoulême et de Soyaux – avenant n°1