Délibération 2026.01.02B : Projet de création d’un cheminement piéton au lieu-dit de l’Ile Champ Bréchaud à Angoulême : Demande de subventions
Délibération 2026.01.01B : Etablissement SODIPORC – demande de dégrèvement de la pénalité d’assainissement appliquée à la redevance d’assainissement pour le solde 2024
Délibération 2025.12.292 : Mise en place d’un dispositif exceptionnel d’aide économique – Mise à l’arrêt de l’édition 2026 du FIBD
Délibération 2025.12.291 : Participation au projet « Charente Territoire Industriel d’Avenir » (CTIA) et engagement dans une démarche de coopération intercommunale structurée
Délibération 2025.12.289 : Garantie d’emprunt à la SAS SA XV Pro pour le financement des travaux du stade Chanzy – Modification
