Délibération 2024.01.02B : Révision de la convention de prestation de service Accompagnement Santé Partagé en crèche
Délibération 2023.12.167.B : Mise à disposition d’agent(s) communautaire(s) auprès de commune(s) membre(s) – adoption d’un modèle type de convention
Délibération 2023.12.166.B : Programme Lud+ pour la poursuite de la démarche de charte de logistique urbaine durable : convention, avenant d’accompagnement et demande de subvention
Délibération 2023.12.165.B : Avenant n°1 à la convention de partenariat entre GrandAngoulême et l’association l’Eschalou pour le développement de projets sur le site de la tuilerie de Niollet (commune de Garat) – Prolongation de la durée de réalisation du programme d’actions
Délibération 2023.12.164.B : Délégation de service public eau potable sur le territoire ex-SIAEP de Champniers – Véolia – Protocole d’accord transactionnel n°2
