Délibération 2009.02.018 : Production plan de cohésion sociale : participation à Logélia Charente pour la réalisation d’un logement locatif public PLA-I – Opération 17 rue Georges Brassens sur la commune d’Angoulême
Délibération 2009.02.017 : Production plan de cohésion sociale : participation à Logélia Charente pour la réalisation d’un logement locatif public PLA-I – Opération 24 Cité de l’Entrant sur la commune d’Angoulême
Délibération 2009.02.016 : Reconstitution de l’offre ORU : participation au Foyer SA pour la réalisation de 24 logements locatifs publics PLUS – opération « Les Sablons » sur la commune de Gond Pontouvre
Délibération 2009.02.015 : Lutte contre l’habitat indigne : réglement de participation financière aux conventions relatives à l’opération programmée d’amélioration de l’habitat renouvellement urbain d’Angoulême et programme d’intérêt général : avenant n° 2
Délibération 2009.02.014 : Schéma directeur d’accessibilité des transports publics du Grand Angoulême aux personnes handicapées