Délibération 2023.02.019.B : Convention Territoriale Globale 2019-2022 avec la Caisse d’Allocations Familiales : avenant de prolongation 2023-2024
Délibération 2023.02.018.B : Convention portant sur l’autorisation de travaux préalable à l’acquisition d’une parcelle pour la création d’un terminus de bus sur la commune de Mornac
Délibération 2023.02.017.B : Transports Publics / möbius : programme bus 2023 – Acquisition via la CATP de 2 minibus électriques et demande de subventions
Délibération 2023.01.026 : Contrat d’enfance jeunesse (CEJ) – subvention formations BAFA : reversement à la commune de Champniers et au SIVOM ASBAMAVIS
Délibération 2023.01.025 : Convention de partenariat GrandAngoulême – Plateforme Territoriale d’Appui pour le fonctionnement de la Maison sport Santé GrandAngoulême
Délibération 2023.01.024 : Programme d’Intérêt Général (PIG) de GrandAngoulême: Avenant n°1 à la convention et Opération d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) multi sites sur la centralité des communes de Gond Pontouvre, La Couronne et Ruelle sur Touvre : Avenant n°2 à la convention
Délibération 2023.01.023 : Action Cœur de Ville : avenant n°2 prorogation de la convention opérationnelle Action Logement, ville d’Angoulême et GrandAngoulême
