Délibération 2023.02.021.B : ZAC les Montagnes Ouest : principe de rétrocession de diverses parcelles à la SAEML Territoires Charente – Annule et remplace la délibération n°187 B du 16 décembre 2021
Délibération 2023.02.020.B : Soutien financier de GrandAngoulême au salon Talents de Femmes de mars 2023
Délibération 2023.02.019.B : Convention Territoriale Globale 2019-2022 avec la Caisse d’Allocations Familiales : avenant de prolongation 2023-2024
Délibération 2023.02.018.B : Convention portant sur l’autorisation de travaux préalable à l’acquisition d’une parcelle pour la création d’un terminus de bus sur la commune de Mornac
Délibération 2023.02.017.B : Transports Publics / möbius : programme bus 2023 – Acquisition via la CATP de 2 minibus électriques et demande de subventions
Délibération 2023.01.026 : Contrat d’enfance jeunesse (CEJ) – subvention formations BAFA : reversement à la commune de Champniers et au SIVOM ASBAMAVIS
Délibération 2023.01.025 : Convention de partenariat GrandAngoulême – Plateforme Territoriale d’Appui pour le fonctionnement de la Maison sport Santé GrandAngoulême
