Délibération 2022.07.090.B : Mise à disposition de ressources système d’information géographique et de prestations d’assistance auprès de la commune d’Angoulême
Délibération 2022.07.089.B : Appel à projet Nature et Transitions – Région Nouvelle-Aquitaine – Etude stratégique de maîtrise foncière et d’usage en faveur de la biodiversité – Demande de subvention
Délibération 2022.07.088.B : Cession d’une parcelle en zone d’activités économiques sur la commune d’Angoulême à la SCI BH représentant la société FRENCH DESSERTS
Délibération 2022.07.087.B : Cession de parcelles en zone d’activités économiques sur la commune de Nersac à la société Picard Thermoformage du groupe NEXT EMBALLAGE
Délibération 2022.07.086.B : Cession de parcelles en zone d’activités économiques sur la commune d’Angoulême à la société SOFRILOG
Délibération 2022.07.085.B : Acquisition de parcelles en zone d’activités économiques à la Ville d’Angoulême pour rétrocession à la société SOFRILOG
Délibération 2022.07.084.B : Convention d’occupation précaire avec la société SCOPELEC pour le module 3 des Molines nord à Angoulême
Délibération 2022.07.083.B : Maintenance, entretien et acquisition de petits matériels de défense et de sécurité incendie
Délibération 2022.07.082.B : Fourniture et acheminement d’électricité et de gaz naturel et services associés (3 lots) – Modification de la délibération n°72B du 9 juin 2022
