Délibération 2021.10.201 : Direction des Ressources Humaines : versement du solde de la subvention 2021 au Comité d’Action Sociale du personnel
Délibération 2021.10.200 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à conclure avec la Ville d’Angoulême pour l’aménagement d’un espace de stationnement au profit des agents communautaires
Délibération 2021.10.198 : Convention d’adhésion au service santé, hygiène et sécurité au travail du centre de gestion de la fonction publique de la Charente
Délibération 2021.10.197 : Décision Modificative n°2 pour 2021 Autorisation de programme / Crédits de Paiement
Délibération 2021.10.195 : Apurement des comptes 1069 budget principal et budget annexe gestion immobilière et aménagement de zones
Délibération 2021.10.194 : Election d’un.e représentant.e de GrandAngoulême suppléant.e au Syndicat mixte du bassin de rivières de l’Angoumois (SyBRA)
Délibération 2021.10.193 : Election d’un.e représentant.e suppléant.e de GrandAngoulême suppléant.e au Syndicat mixte de valorisation des déchets Calitom
Délibération 2021.10.192 : Election d’un.e représentant.e de GrandAngoulême au comité de bassin du Syndicat mixte Nouvelle Aquitaine Mobilités
