Délibération 2022.01.025 : Contrat de destination Explore Cognac : convention de partenariat et de financement 2021
Délibération 2022.01.024 : Conseil territorial de Santé de la Charente et Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie : désignation des représentants de l’agglomération de GrandAngoulême
Délibération 2022.01.023 : DECLIC 16 : paiement de certaines dépenses, subventions ou contributions et encaissement de certaines recettes par le biais des régies communautaires en monnaie locale complémentaire
Délibération 2022.01.022 : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel : décision sur la réalisation ou non d’une évaluation environnementale pour le projet de modification simplifiée n°2
Délibération 2022.01.021 : Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Champniers : décision sur la réalisation ou non d’une évaluation environnementale pour le projet de modification simplifiée n°3
Délibération 2022.01.020 : Opération de revitalisation du territoire (ORT) – Avenant n°5 à la convention-cadre : modification du périmètre ORT de la commune de Gond-Pontouvre
