Délibération 2022.01.024 : Conseil territorial de Santé de la Charente et Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie : désignation des représentants de l’agglomération de GrandAngoulême
Délibération 2022.01.023 : DECLIC 16 : paiement de certaines dépenses, subventions ou contributions et encaissement de certaines recettes par le biais des régies communautaires en monnaie locale complémentaire
Délibération 2022.01.022 : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel : décision sur la réalisation ou non d’une évaluation environnementale pour le projet de modification simplifiée n°2
Délibération 2022.01.021 : Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Champniers : décision sur la réalisation ou non d’une évaluation environnementale pour le projet de modification simplifiée n°3
Délibération 2022.01.020 : Opération de revitalisation du territoire (ORT) – Avenant n°5 à la convention-cadre : modification du périmètre ORT de la commune de Gond-Pontouvre
Délibération 2022.01.019 : Convention de réalisation, d’action foncière pour le réinvestissement d’une propriété bâtie vacante et la densification de dents creuses en centre-bourg entre la commune de Brie et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine
Délibération 2022.01.018 : Convention opérationnelle relative à la requalification des friches industrielles et d’activités avec la ville d’Angoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine : avenant n°2
Délibération 2022.01.017 : Convention d’adhésion-projet portant sur la requalification urbaine de la caserne Broche sur la commune d’Angoulême entre GrandAngoulême, la ville d’Angoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine : avenant n°2
Délibération 2022.01.016 : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux d’assainissement – route de Royan à Saint Yrieix
Délibération 2022.01.015 : Fin de la mise à disposition de l’unité d’incinération des ordures ménagères par GrandAngoulême au profit de Calitom
