Délibération 2021.09.147.B : Avenant n°1 à la convention n°16.3.03.2010.2002.846.1.3091 portant sur le programme de 5 logements situé Maison Lépine sur la commune de Jauldes
Délibération 2021.09.146.B : Site de l’Ilot Charité à Angoulême : renouvellement de la convention d’occupation avec l’association ARU
Délibération 2021.09.145.B : Avenant n°1 à la convention portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public entre la CIAP Champs du Partage et le Centre Hospitalier Camille Claudel.
Délibération 2021.09.142.B : Convention de mutualisation de la supervision des ouvrages d’eau et d’assainissement
Délibération 2021.09.141.B : Nouveau dépôt de candidature à l’appel à projets EITNA (Ecologie Industrielle et Territoriale Nouvelle Aquitaine)
Délibération 2021.09.138.B : Programme national InTerLUD : convention d’accompagnement à la mise en place de la charte intercommunale de logistique urbaine durable avec ROZO et le Cerema
Délibération 2021.09.137.B : Travaux de Bus à Haut Niveau de service (BHNS) de GrandAngoulême « Mobilier des quais de stations » : avenant n°3
