Délibération 2020.10.312 : Conservatoire de GrandAngoulême : modalités des aménagements de tarifs pendant le confinement
Délibération 2020.10.311 : Accompagnement artistique de l’opération de renouvellement urbain du quartier Bel Air Grand Font : attribution d’une subvention à la CIBDI
Délibération 2020.10.309 : Société publique locale « GrandAngoulême Mobilité Aménagement » (SPL GAMA) : compte rendu annuel des administrateurs – Année 2019
Délibération 2020.10.308 : Politique Cyclable : attribution d’un fonds de concours à la commune de Ruelle-sur-Touvre
Délibération 2020.10.306 : Révision des périmètres de protection du captage des sources de la Touvre – Approbation du dossier d’enquête publique
Délibération 2020.10.305 : Convention d’utilisation du domaine public de GrandAngoulême par la fédération de pêche dans le cadre de la création d’une rampe d’accès facilitant l’accès au fleuve
Délibération 2020.10.304 : Règlement d’intervention et de soutien à la transition énergétique pour la production nouvelle de logements locatifs sociaux au titre de l’année 2021
Délibération 2020.10.303 : Délégation au Président de l’exercice du droit de préemption urbain: modification de la délibération n°2015.06.203 modifiée
