Délibération 2019.12.398 : Plan local d’urbanisme de la commune de Roullet : Approbation de la modification simplifiée n°2
Délibération 2019.12.397 : PLU de Vouzan : instauration de la déclaration préalable pour les clôtures
Délibération 2019.12.392 : Résidence Habitat Jeunes : désignation d’un représentant de GrandAngoulême en tant qu’administrateur de l’association Pierre Sémard
Délibération 2019.12.391 : Logévie : garantie d’emprunt pour la réhabilitation des espaces communs de la villa de Bury située 26 boulevard de Bury sur la commune d’Angoulême
Délibération 2019.12.390 : OPH de l’angoumois: garantie d’emprunt pour la réalisation de 4 lits haltes soin santé, opération située 2 boulevard Jacques Monod à Angoulême
Délibération 2019.12.389 : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) des agents communautaires
