Délibération 2019.06.171 : Convention entre GrandAngoulême et la Région Nouvelle Aquitaine relative à l’organisation et au financement des services de transports de voyageurs situés sur le ressort territorial de l’agglomération : avenant n°1
Délibération 2019.06.170 : Avis sur le projet de Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET) de la Nouvelle Aquitaine
Délibération 2019.06.069.B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liées aux travaux du Bus à Haut Niveau de Service
