Délibération 2018.03.116 : LA NEF – convention d’objectifs et de moyens entre la régie à personnalité morale et autonomie financière et le GrandAngoulême
Délibération 2018.03.114 : Festival Mars en Braconne : attribution de subventions aux partenaires associatifs
Délibération 2018.03.113 : Approbation de la participation financière de GrandAngoulême auprès de la CCI Charente pour assurer le secrétariat de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux du BHNS
Délibération 2018.03.112 : Convention relative à l’aménagement et à l’entretien d’équipements de voirie sur le domaine public départemental sur l’ensemble des communes concernées par le projet BHNS
Délibération 2018.03.111 : Avenant n°4 au contrat de prestations intellectuelles relatif à l’étude de réorganisation du réseau de transport collectif urbain entre GrandAngoulême et la SPL GAMA
Délibération 2018.03.110 : Prévention des déchets : mise en oeuvre d’un dispositif de soutien financier des associations du territoire à l’équipement en gobelets réutilisables : approbation du règlement de soutien
Délibération 2018.03.107 : Composteurs publics : approbation de la convention d’occupation du domaine public
Délibération 2018.03.106 : Renouvellement de l’opération de gratuité pour les enfants de moins de 12 ans aux piscines de Nautilis et de La Couronne durant l’été 2018
