Délibération 2017.12.663 : Travaux d’effacement des réseux de communications électroniques (hors tranchées) à Angoulême – Rues Leclerc Chauvin, Souchet, Coulomb, Renaudin
Délibération 2017.12.662 : Travaux d’effacement des réseaux publics de distribution d’électricité à Angoulême – Rues Leclerc Chauvin, Souchet, Coulomb, Renaudin
D̩lib̩ration 2017.12.661 : Service public de mobilit̩ et de transports collectifs de GrandAngoul̻me Рservice de transports collectifs R̩seau Vert : modification de la grille tarifaire
Délibération 2017.12.660 : Services publics de transports collectifs confiés à Citram – Réseau Vert : Délégation de Service Public – avenant n° 6
Délibération 2017.12.659 : Conventions relatives à l’organisation de services de transports scolaires par les communes – année scolaire 2017-2018
Délibération 2017.12.658 : Convention entre GrandAngoulême et la Région Nouvelle Aquitaine relative à l’organisation et au financement des services de transport de voyageurs situés sur le ressort territorial de l’agglomération
Délibération 2017.12.657 : Service public de mobilité et de transports collectifs de GrandAngoulême – grille tarifaire des services dont la gestion est confiée à STGA
Délibération 2017.12.656 : Contrat d’obligation de service public pour la gestion, la commercialisation et l’exploitation des services de mobilité de GrandAngoulême : approbation du contrat négocié avec la SPL STGA
Délibération 2017.12.655 : Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie (CFPPA) : désignation des représentants de GrandAngoulême
Délibération 2017.12.654 : Société Publique Locale « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » (SPL GAMA) : compte rendu annuel à la collectivité mandante pour la réalisation de l’opération du Pôle d’Echanges Multimodal de la gare d’Angoulême – Année 2016
