Délibération 2017.09.437 : Action culturelle territorialisée : création d’un dispositif évènementiel estival de territoire pour l’année 2018
Délibération 2017.09.436 : Prévention des déchets : partenariat avec l’association « Les Jardiniers Charentais » et subvention associée
Délibération 2017.09.435 : Programme Local de Prévention des déchets : attribution d’une subvention à l’association « Charente Nature »
Délibération 2017.09.434 : Modification du règlement de collecte : véhicules acceptés et nouveaux flux collectés
Délibération 2017.09.432 : CALITOM : rapport d’activités 2016 sur la qualité et le prix du service d’élimination des déchets sur le territoire des ex-communautés de communes Braconne et Charente, Charente Boëme Charraud et Vallée de l’Echelle
Délibération 2017.09.431 : Rapport annuel sur le prix et qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de l’ex-GrandAngoulême – année 2016
Délibération 2017.09.430 : Convention d’occupation précaire d’une partie des locaux, appartenant au domaine public de GrandAngoulême, sis à Balzac, au lieu-dit le Paradis
Délibération 2017.09.429 : Club Soyaux Angoulême XV (SA XV) Charente : convention d’objectifs pour la saison 2017/2018
Délibération 2017.09.428 : Mise en place d’un agenda d’accessibilité programmée AD’AP pour l’ancien patrimoine de Braconne Charente
