Délibération 2017.12.590 : Travaux d’effacement des réseaux publics de distribution d’électricité – Travaux hors tranchées à Angoulême, BHNS – route de Bordeaux (secteur 3)
Délibération 2017.12.589 : Travaux d’effacement des réseaux de communications électroniques (hors tranchées) à Angoulême, BHNS – route de Bordeaux (secteur 3)
Délibération 2017.12.588 : Travaux d’effacement des réseaux de communications électroniques (hors tranchées) à Angoulême, BHNS – route de Bordeaux (secteur 4)
Délibération 2017.12.587 : Désignation des élus de GrandAngoulême à la commission d’indemnisation à l’amiable des préjudices économiques des travaux du BHNS
Délibération 2017.12.585 : Société Publique Locale « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » (SPL GAMA) : compte rendu annuel à la collectivité mandante pour la réalisation de l’opération d’un Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) – Année 2016
Délibération 2017.12.583 : Ecole d’art de GrandAngoulême création d’un tarif atelier de vacances Art et Sport
Délibération 2017.12.582 : Ecole d’art de GrandAngoulême – Frais d’inscription et de scolarité: modification de la délibération tarifaire n° 224 du 30 mars 2017
Délibération 2017.12.581 : Participation et subventions 2017 : subvention exceptionnelle à la société 9ème ART+ – partenariat pour la prise en charge du Magic Mirror
