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Assemblées

Délibération 2017.06.416 : Conservatoire : modification du règlement intérieur

Délibération 2017.06.415 : Salle de spectacles La Nef : Mise en place d’un service de vente de billetterie pour le compte de tiers

Délibération 2017.06.414 : Salle de spectacles la Nef – Mode de gestion : modification du statut juridique

Délibération 2017.06.413 : Pôle culture : tarification des spectacles « jeune public » – Culture en Braconne

Délibération 2017.06.412 : Ecole d’art : création des tarifs « ateliers au trimestre »

Délibération 2017.06.411 : Médiathèque L’Alpha : modification du règlement intérieur

Délibération 2017.06.410 : L’Epiphyte – Pôle artistique : tarifs 2017/2018

Délibération 2017.06.408 : Eco-Emballages et contrats de reprise des produits issus du centre de tri : avenant n°1 au contrat de reprise « option filière » Verre – Barème E

Délibération 2017.06.406 : Déclaration de projet pour le BHNS (suite à l’enquête publique)

Délibération 2017.06.405 : Centre équestre de la Tourette : tarifs 2017/2018