Délibération 2017.09.431 : Rapport annuel sur le prix et qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de l’ex-GrandAngoulême – année 2016
Délibération 2017.09.430 : Convention d’occupation précaire d’une partie des locaux, appartenant au domaine public de GrandAngoulême, sis à Balzac, au lieu-dit le Paradis
Délibération 2017.09.429 : Club Soyaux Angoulême XV (SA XV) Charente : convention d’objectifs pour la saison 2017/2018
Délibération 2017.09.428 : Mise en place d’un agenda d’accessibilité programmée AD’AP pour l’ancien patrimoine de Braconne Charente
Délibération 2017.09.427 : Modification de la délégation d’attribution du conseil communautaire au bureau communautaire
Délibération 2017.09. 78.B : Projet d’implantation d’ombrières photovoltaïques sur le parking des bennes de collecte des déchets ménagers avec vente d’électricité : demande de subventions
