Délibération 2017.03.208 : Bâtiment Le Corsaire : résiliation du bail commercial conclu avec La Poste – Protocole d’accord
Délibération 2017.03.207 : Transfert du patrimoine de GrandAngoulême : dépôt des actes de transfert auprès du Service de la Publicité Foncière
Délibération 2017.03.203 : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations 2017
Délibération 2017.03.202 : Convention de mise à disposition partielle du service maintenance de nautilis auprès de la commune de La Couronne
Délibération 2017.03.200 : Véloroute 92 – Participation à la mise en oeuvre d’un projet touristique sur l’itinéraire cyclable : convention de partenariat et de financement 2017-2018
Délibération 2017.03.199 : Service public de mobilité et de transports collectifs de GrandAngoulême : grille tarifaire du service de parc vélo à accès réservé
