Délibération 2017.02.109 : Accord-cadre préalable à l’adhésion de GrandAngoulême à Calitom pour la mise en oeuvre de la compétence « traitement » des déchets ménagers et adhésion
Délibération 2017.02.108 : BHNS – Validation du projet de maîtrise d’oeuvre de deux lignes de bus à haut niveau de service
Délibération 2017.02.106 : Désignation du titulaire des licences d’entrepreneur de spectacles de catégorie 2 et 3 pour GrandAngoulême
Délibération 2017.02.105 : Subventions et participations 2017 : versement avant le vote du budget primitif – festival Musiques Métisses
Délibération 2017.02.104 : Protocole de coopération entre la communauté d’Agglomération de GrandAngoulême et le Conseil de Développement.
Délibération 2017.02.101 : Subventions et participations 2017 : versement avant le vote du budget primitif – Office de tourisme du pays d’Angoulême (OTPA)
Délibération 2017.02.100 : Subventions et participations 2017 : versements d’acompte avant le vote du budget primitif (mission locale, DR16, FCOL)
