Délibération 2016.10.246 : Contrat d’assurance groupe pour les risques statutaires : proposition de garanties et tarifs
Délibération 2016.09.242 : Création de l’autorisation de programme et des crédits de paiement « Stade Chanzy » (AP n°25 – budget principal)
Délibération 2016.09.241 : Financement des actions de soutien et de partenariat de tout ou partie des structures porteuses du club sportif Soyaux Angoulême XV Charente (SA XV)
Délibération 2016.09.239 : Réseau de transports urbains : validation de l’agenda d’accessibilité programmée du service de transport urbain
Délibération 2016.09.238 : BHNS : autorisation relative au dépôt en Préfecture des dossiers administratifs
