Délibération 2015.09.122.B : ZAC des Seguins – Les Ribéreaux – Commune de Ruelle sur Touvre – Bâtiment n°6 : convention d’occupation précaire avec la société SAMA PRODUCTIONS
Délibération 2015.09.121.B : Ilot Charité à Angoulême – Association Régie Urbaine : avenant n°1 au contrat de location
Délibération 2015.09.120.B : Bâtiment Le Corsaire à Angoulême – Association Régie urbaine : résiliation de la convention d’occupation précaire du 19 décembre 2007
Délibération 2015.09.119.B : Fourniture de carburants divers, d’additifs et services associés – Lot n°3 « Fourniture de carburants en stations services et services associés par cartes accréditives » : avenant n°1
Délibération 2015.09.118.B : Projet de bus à haut niveau de service (BHNS) : avenant n°2 au marché relatif aux missions de maîtrise d’oeuvre transféré à la SPLA GAMA
Délibération 2015.09.117.B : Projet de bus à haut niveau de service (BHNS) : avenant n°2 au marché relatif aux missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage administrative, juridique, financière et technique transféré à la SPLA GAMA
Délibération 2015.09.116.B : Renouvellement du SAEIV radio du réseau de transports en commun du GrandAngoulême – Procédure formalisée négociée lancée par la SPLA GAMA pour le compte du GrandAngoulême : approbation et autorisation de signature du marché
Délibération 2015.07.115.B : Conseil en énergie partagé : demande de subvention auprès de la Région et de l’ADEME
Délibération 2015.07.114.B : Etude de préfiguration Ecole de la deuxième chance : demande de subvention
