Délibération 2015.03.062 : Compte administratif 2014 – Budget déchets ménagers : affectation de l’excédent de fonctionnement
Délibération 2015.03.061 : Compte administratif 2014 – Budget annexe transports en commun : affectation de l’excédent d’exploitation
Délibération 2015.03.060 : Compte administratif 2014 – Budget développement économique : affectation de l’excédent de fonctionnement
Délibération 2015.03.059 : Compte administratif 2014 – Budget principal : affectation de l’excédent de fonctionnement
Délibération 2015.03.057 : Comptes de gestion 2014 : budget principal, budgets annexes développement économique, camping, la nef, espace carat, déchets ménagers, compostage des déchets végétaux, transports en commun assainissement, assainissement non collectif et eau potable.
Délibération 2015.03. 38.B : Conservatoire Gabriel Faure : annulation d’une majoration de 10 % appliquée sur les droits d’inscription 2014/2015
Délibération 2015.03. 37.B : Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) – Changement de l’Eco-organisme DEEE « Ecosystèmes » : nouvelle convention avec l’OCAD3E 2015/2020
Délibération 2015.03. 36.B : Appel à projet régional territoire à énergie positive (TEPOS) – Demande de subvention Déclaration d’intention de candidature du GrandAngouleme
