Délibération 2015.06.258 : Créances éteintes : budget développement économique – budget camping – budget déchets végétaux – budget assainissement – budget SPANC
Délibération 2015.06.257 : Remboursement des prothèses/orthèses aux agents RQTH (reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé)
Délibération 2015.06.254 : Patrimoine du GrandAngoulême : mise en place d’un agenda d’accessibilité programmée AD’AP
Délibération 2015.06.253 : Nouveaux dispositifs de compostage à la source : modification des tarifs du composteur individuel 400 L et du lombri-composteur individuel dans le cadre de la réduction de fréquence de collecte (C1) avec impossibilité de dotation d’un bac individuel
Délibération 2015.06.250 : Reprise des fibreux de type 1.11 et 1.02 issus de la collecte sélective de mars à mai 2015
