Délibération 2015.02.004 : Rapport d’activité de la commission consultative des services publics locaux – Année 2013
Délibération 2015.02.002 : Rapport annuel sur la situation du GrandAngoulême en matière de développement durable
Délibération 2015.02.001 : Financements croisés au titre des vêtements de travail et des fournitures d’entretien entre les budgets principal, assainissement, camping, déchets ménagers et déchets végétaux.
Délibération 2015.01. 15.B : ZI des Agriers – Bail commercial avec l’entreprise LUXOR LIGHTING -Exonération des loyers pour 2015 : avenant n°6
Délibération 2015.01. 14.B : Pass’Accession – Prestation d’assistance administrative, financière et technique aux primo-accédants dans le cadre des dispositifs d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover : appel d’offres ouvert
Délibération 2015.01. 13.B : Médiathèque d’agglomération L’Alpha : validation de l’avant projet définitif relatif à la signalétique et lancement de l’appel d’offres ouvert pour sa réalisation
Délibération 2015.01. 12.B : Médiathèque d’agglomération L’Alpha – travaux de construction – Lot n° 21 « ascenseurs » : avenant n° 1
