Délibération 2014.10.115.B : Espace Carat – Parc des expositions du GrandAngoulême : désignation du titulaire de la licence d’entrepreneur de spectacles
Délibération 2014.10.114.B : Espace Carat – Parc des Exposition du GrandAngoulême : contrat de prestation de service avec le Conseil Général pour l’organisation de l’Arbre de Noël
Délibération 2014.10.112.B : Salle de spectacles « La Nef » : Contrat de co-réalisation du spectacle de MIOSSEC
Délibération 2014.10.111.B : Salle de spectacles « La Nef » : Contrat de cession de droits d’exploitation du concert de SKIP THE USE
Délibération 2014.10.110.B : Salle de spectacles « La Nef » : Contrat de cession de droits d’exploitation du concert de CATS ON TREES
Délibération 2014.10.109.B : ZAC des Seguins – Ribéreaux – Commune de Ruelle sur Touvre – Bâtiment n°6 : convention d’occupation précaire avec la société SAMA PRODUCTIONS
Délibération 2014.10.108.B : Convention portant occupation temporaire du domaine public pour les installations radiotéléphoniques – Société Alsatis : avenant n°1
Délibération 2014.10.107.B : ORU Basseau Grande Garenne, Ma Campagne et champ de manoeuvre – mission d’évaluation : avenant n°1 pour la création d’un observatoire des ORU
